Mentions légales

Éditeur du site

• Dénomination sociale : BR 16 BATIMENT
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 38 873 €
• Siège social : 3 Les Vignes de Chez Rullier, 16250 Champagne-Vigny, France
• Immatriculation : RCS Angoulême 994 082 071, le 20 novembre 2025
• SIRET du siège : 994 082 071 00014
• Code NAF/APE : 43.31Z, travaux de plâtrerie
• TVA intracommunautaire : FR43994082071
• Président et directeur de la publication : Raphaël Bardan
• Téléphone : 06 67 11 67 60
• Email : br16batiment@gmail.com

La société BR 16 BATIMENT prolonge l'activité exercée auparavant en nom propre. Entreprise individuelle de Raphaël Bardan, SIREN 833 229 727, créée le 10 novembre 2017 et fermée le 31 octobre 2025.

Hébergement

Netlify, Inc., 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Réalisation

Théo Multimédia.

Propriété intellectuelle

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Assurance professionnelle

BR 16 BATIMENT est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle et décennale, conformément à la réglementation applicable aux activités de construction. Les références de l'assurance sont communiquées sur demande.

Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation de la consommation. Le médiateur compétent est : Médiateur de la Fédération Française du Bâtiment, 33 avenue Kléber, 75784 Paris Cedex 16. Email : mediation@ffbatiment.fr.

Dernière mise à jour : 30 octobre 2026